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Marques déposées par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE CIVILE
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"DUCS DE PROVENCE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DUCS DE PROVENCE"
ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
1620447
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
14/04/1998

Présentation de la marque "DUCS DE PROVENCE"

Déposée le 14 avril 1988 par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "DUCS DE PROVENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE CIVILE), domicilié(e) Qtier l'Almanarre, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHASTEL Gilles gérant - France.

La marque "DUCS DE PROVENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DUCS DE PROVENCE" est expirée depuis le 14 avril 1998.

ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : "CITRANGE" , PATIO DE PROVENCE , "PATIO" , "GROSPIN"


ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE CIVILE) - Qtier l'Almanarre, 83400 HYERES - France


Mr CHASTEL Gilles gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines.Animaux vivants.Fruits et légumes frais. Semences plantes vivantes et fleurs naturelles